Recherche - CADA

31/12/2017 Permis de construire POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20170988
Mairie d'Huez

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20175929
Mairie de Portbail

Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20173245
Mairie de Saint-Georges-d'Espéranche

Communication, dans le cadre d'un refus de permis de construire opposé à son client, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20176129
Mairie de Malaucène

Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU