CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
30/06/2020 Permis de construire Eau

  • Avis 20195322
    Mairie de Pouligney-Lusans
    Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
    30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Eau Permis de construire Equipements collectifs
  • Avis 20200527
    Mairie de Saint-Lambert-des-Bois
    Consultation du permis de construire de la station d'épuration de la commune retiré à titre...
    30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Pouligney-Lusans 1 Mairie de Saint-Lambert-des-Bois

Mots-clés

2 Eau 1 Equipements collectifs 1 POS-PLU

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf article L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page