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Permis de construire Environnement Favorable/Sauf secret

  • Avis 20152812
    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
    Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
    09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
  • Avis 20172948
    Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
    Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
    21/09/2017 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
  • Conseil 20050899
    maire de Fleury-sur-Orne
    - caractère communicable d'une étude géotechnique liée à la présence de carrières souterraines,...
    14/04/2005 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Permis de construire Installations classées
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération du Pays Voironnais 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25) 1 maire de Fleury-sur-Orne

Séances

1 14/04/2005 1 09/07/2015 1 21/09/2017

Mots-clés

2 Installations classées 1 Eau 1 Energies renouvelables

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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