Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie du Cailar
31/03/2020
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20194816
Mairie du Cailar
Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants : 1) l'entier dossier de...
31/03/2020
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU