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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Orcemont
31/03/2020
Permis de construire
Avis 20195028
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
31/03/2020
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire