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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Permis de construire
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...
11/02/2021
Favorable
Sans objet/Inexistant
Environnement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels
Permis de construire