CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
08/09/2016 Permis de construire Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20163872
    Mairie de Champeaux (77)
    Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...
    08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20163157
    Mairie de Léognan
    Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant au...
    08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Champeaux (77) 1 Mairie de Léognan

Mots-clés

1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page