Recherche - CADA

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi

Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)

Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162655
Direction départementale de la cohésion sociale du Vaucluse (DDCS 84)

Communication des documents suivants établis dans le cadre de l'examen du dossier de son client...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20163077
Mairie de Valernes

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les comptes-rendus des...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163157
Mairie de Léognan

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant au...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire
Avis 20163230
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Communication d'un compte rendu exhaustif de son opération du 8 mars 2016 par le Docteur X.

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20163347
Mairie de Tordères

Communication, de préférence au format électronique, ou à défaut, sur support papier, des...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale