CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Permis de construire Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20152822
    Mairie d'Agde
    Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20153071
    Mairie de Saint-Tropez
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X : 1) les...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20210975
    Mairie de Lentilly
    Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
    30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20220531
    Mairie de Vignemont
    Communication, à la suite de premières consultations partielles dans les locaux de la mairie,...
    10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Agde 1 Mairie de Lentilly 1 Mairie de Saint-Tropez 1 Mairie de Vignemont

Séances

2 30/07/2015 1 30/04/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page