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POS-PLU Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20175366
    Mairie de Montjoyer
    Copie des documents suivants : 1) la carte communale révisée ; 2) les lettres ou bordereaux de...
    22/02/2018 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20182261
    Syndicat mixte Comtat-Ventoux
    Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
    27/09/2018 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20174122
    Mairie de Saint-Cyprien (24)
    Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le dossier relatif...
    16/11/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montjoyer 1 Mairie de Paris 1 Mairie de Saint-Cyprien (24) 1 Syndicat mixte Comtat-Ventoux

Séances

1 24/10/2013 1 16/11/2017 1 22/02/2018 1 27/09/2018

Mots-clés

1 Patrimoine 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme

Conclusions

4 Défavorable/Préparatoire 2 Défavorable/Inachevé 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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