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Marché public Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable

  • Avis 20135428
    Mairie de Salles-sur-Mer
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
    30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
  • Avis 20124397
    Mairie de Cahors
    Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
    20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Salles-sur-Mer

Séances

1 20/12/2012 1 30/01/2014

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Forêts et parcs naturels 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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