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Marché public Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

  • Avis 20135428
    Mairie de Salles-sur-Mer
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
    30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
  • Avis 20131850
    Mairie de Neufchef
    Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...
    25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20124397
    Mairie de Cahors
    Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
    20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
  • Avis 20130063
    Mairie de Neuilly-sur-Marne
    Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Cahors 1 Mairie de Neufchef 1 Mairie de Neuilly-sur-Marne 1 Mairie de Salles-sur-Mer

Séances

1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 25/07/2013 1 30/01/2014

Mots-clés

4 Infrastructures routières 1 Budgets et comptes 1 Délai 1 Forêts et parcs naturels 1 Permis de construire

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Communiqué
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