CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
14/03/2013 Marché public Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20130778
    Centre hospitalier de Brignoles
    Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...
    14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20131041
    Syndicat intercommunal scolaire et de transport Perpignan-Méditérranée (SIST Perpignan)
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance...
    14/03/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Syndicat intercommunal scolaire et de transport Perpignan-Méditérranée (SIST Perpignan)

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page