CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Lieux de détention Economie

  • Avis 20110443
    ministre de la justice et des libertés (centre pénitentiaire de Saint-Denis de la Réunion)
    - communication des prix d'achats des produits de Noël vendus dans la cantine du centre...
    17/02/2011 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Marché public Lieux de détention
  • Avis 20130996
    Ministère de la justice
    1) consultation des devis et des factures de travaux effectués à la maison d'arrêt de Pau (14...
    14/03/2013 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Lieux de détention
  • Avis 20070602
    président-directeur général de la société GEPSA
    [ voir avis ]
    08/03/2007 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Economie Industrie Agriculture Lieux de détention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Ministère de la justice 1 ministre de la justice et des libertés (centre pénitentiaire de Saint-Denis de la Réunion) 1 président-directeur général de la société GEPSA

Séances

1 08/03/2007 1 17/02/2011 1 14/03/2013

Mots-clés

2 Marché public

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Détention 3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

2 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page