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Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires

  • Avis 20132908
    Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
    Communication des données et documents administratifs relatifs au nombre d'actes de stimulation...
    12/09/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
  • Conseil 20051235
    directeur du centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines
    - caractère communicable, à des tiers ne siégeant pas au conseil d'administration du centre...
    17/03/2005 Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20011283
    préfet de l'Aude
    - copie de la page du registre des arrêtés, sur laquelle figure l'enregistrement de l'arrêté...
    22/03/2001 Favorable Vie Publique/Vie Locale Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes 1 directeur du centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines 1 préfet de l'Aude

Séances

1 22/03/2001 1 17/03/2005 1 12/09/2013

Mots-clés

3 Gestion des établissements de santé

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Dossiers Médicaux

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Documentation 1 établissement de document
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