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Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Nogent-l'Artaud
Gestion domaniale
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
27/11/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières
Gestion domaniale