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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Favorable
Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 16...
19/02/2015
Sans objet/Inexistant
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale