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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Marseille
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Favorable
Avis 20210152
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) la...
04/03/2021
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Service des domaines