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Expulsion Loisirs / Archives

Avis 20170612
Direction générale des patrimoines

Copie des documents concernant l’expulsion de sa famille en juin 1973.

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Expulsion
Avis 20153256
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents concernant l’expulsion de sa famille en juin 1973.

10/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Expulsion