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Etablissements art. 11 Loisirs / Enseignement Supérieur

  • Avis 20211043
    Université d'Evry-Val d'Essonne
    Communication des procès-verbaux des épreuves d'admissions et d'admissibilités à l'examen...
    25/03/2021 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissements art. 11 Concours
  • Avis 20227600
    Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    26/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissements art. 11
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Administrations

1 Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche 1 Université d'Evry-Val d'Essonne

Séances

1 25/03/2021 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Concours

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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