Recherche - CADA

Mairie de Paris Equipements collectifs Sans objet/Communiqué

Avis 20172066
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) la liste des emplacements de stationnement de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20195359
Mairie de Paris

Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs