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Envoi des documents POS-PLU

  • Avis 20163816
    Mairie de Seyssuel
    Copie de l'entier dossier administratif relatif à la révision du document d'urbanisme, le maire...
    06/10/2016 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents POS-PLU
  • Avis 20155012
    Mairie de Simiane-la-Rotonde
    Copie, et non simple consultation, des documents suivants : 1) l'entier dossier du permis de...
    19/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Envoi des documents
  • Avis 20151410
    Mairie de Château-Landon
    Copie, par voie postale ou électronique, du dossier de permis d'aménager seize lots sur le...
    23/04/2015 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Envoi des documents Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20231961
    Mairie d'Hagondange
    01/06/2023 Favorable Modalités D’Accès POS-PLU Envoi des documents
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Hagondange 1 Mairie de Château-Landon 1 Mairie de Seyssuel 1 Mairie de Simiane-la-Rotonde

Séances

1 23/04/2015 1 19/11/2015 1 06/10/2016 1 01/06/2023

Mots-clés

4 POS-PLU 2 Permis de construire

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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