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Effectif Ordre Public Et Sécurité/Police

  • Avis 20131048
    Mairie de Périgueux
    Copie des documents suivants : 1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
    11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Effectif Moyens et fonctionnement Organisation des services
  • Avis 20131568
    Mairie de La Barre-de-Monts
    Communication d'une copie du registre prévu à l'article 4 du décret n° 2006-1409 du 20 novembre...
    04/07/2013 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Effectif Carrière Territoriale Déontologie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de La Barre-de-Monts 1 Mairie de Périgueux

Séances

1 11/04/2013 1 04/07/2013

Mots-clés

1 Carrière 1 Déontologie 1 Moyens et fonctionnement 1 Organisation des services 1 Territoriale

Thèmes

2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Communiqué
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