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Effectif Travail Et Emploi Favorable/Sauf comportement Favorable

  • Avis 20160310
    Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
    Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants : 1) la liste...
    03/03/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Effectif
  • Avis 20140098
    Ministère de l'intérieur
    Consultation des documents suivants : 1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la...
    13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Effectif
  • Avis 20130042
    Ministère de la justice
    Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau : 1)...
    24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Effectif
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'intérieur 1 Ministère de la justice 1 Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Séances

1 24/01/2013 1 13/02/2014 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité
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