CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Discipline Scolarité et examens Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20173127
    Collège Pierre Sellier de La Capelle
    Copie des rapports et du procès-verbal du conseil de discipline en date du 23 mai 2017...
    21/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
  • Avis 20214801
    Collège Jean Monnet de Feucherolles
    Communication, par courriel, de l'intégralité et sans occultation, des documents relatifs au...
    23/09/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Jean Monnet de Feucherolles 1 Collège Pierre Sellier de La Capelle

Séances

1 21/09/2017 1 23/09/2021

Mots-clés

2 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page