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Délégation de service public Marché public Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20183712
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...
    31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
  • Avis 20190808
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
    06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20200161
    Nantes Métropole
    Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
    25/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Délégation de service public
  • Conseil 20230525
    Mairie de la Plagne Tarentaise
    09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Mairie de la Plagne Tarentaise 1 Nantes Métropole

Séances

1 31/03/2019 1 06/06/2019 1 25/06/2020 1 09/03/2023

Mots-clés

4 Marché public 2 Eau 1 Contrats administratifs

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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