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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
06/06/2013
Délégation de service public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
06/06/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Transports publics