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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Contrats administratifs Industrie

  • Avis 20204246
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
    28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20134546
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...
    21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20125108
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
    24/01/2013 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 21/11/2013 1 28/02/2021

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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