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Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...
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Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165734
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165737
Mairie de Terville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165741
Mairie des Mureaux
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165742
Mairie de Moulins-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165745
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165746
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165748
Mairie du Cannet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165751
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165752
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...