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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Contrats administratifs

  • Avis 20172936
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Communication du règlement de service du réseau public de distribution d'électricité ou le...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs
  • Avis 20134546
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...
    21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20125108
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
    24/01/2013 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 21/11/2013 1 31/12/2017

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Refus non établi
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