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Contrôle Loisirs/Sport

  • Conseil 20155800
    Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974)
    Caractère communicable du rapport résultant de la mission d'enquête administrative ayant eu lieu...
    07/01/2016 Favorable Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs/Sport Contrôle
  • Conseil 20130917
    Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
    Caractère communicable, aux tiers, de procès-verbaux de contrôle anti-dopage établis lors des...
    04/07/2013 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Contrôle Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974) 1 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Séances

1 04/07/2013 1 07/01/2016

Mots-clés

1 Fédérations sportives 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Secret 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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