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Conditions de travail Agriculture

  • Conseil 20165687
    Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
    Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    26/01/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Territoriale Conditions de travail
  • Avis 20154824
    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 29)
    Communication du rapport d'enquête non anonymisé, établi le 11 décembre 2014 par les services de...
    05/11/2015 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail Conditions de travail
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 29)

Séances

1 05/11/2015 1 26/01/2017

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Territoriale

Thèmes

2 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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