CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
12/05/2016 Carrière Rémunération

  • Avis 20161424
    Communauté des communes du Serrois
    Consultation des documents suivants : 1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
    12/05/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Rémunération Carrière Budgets et comptes Demandes abusives
  • Avis 20161438
    Conseil départemental de l'Essonne
    Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
    12/05/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Budgets et comptes
  • Avis 20161513
    France Télévisions Publicité
    Communication des documents suivants : 1) les notices d'information et contrats « Santé et...
    12/05/2016 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Accident du travail Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté des communes du Serrois 1 Conseil départemental de l'Essonne 1 France Télévisions Publicité

Mots-clés

3 Rémunération 2 Budgets et comptes 1 Accident du travail 1 Demandes abusives

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page