CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière Assimilés fonctionnaires Santé Travail Et Emploi

  • Avis 20175524
    SNCF
    Communication de l'avis le concernant émis par la commission de réforme réunie en séance le 15...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Santé Carrière
  • Avis 20191335
    Orange Groupe
    Communication des documents suivants le concernant : 1) la pièce relative aux sanctions de la...
    07/11/2019 Défavorable/Abusive Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Notation Carrière Santé
  • Avis 20192948
    Orange Groupe
    Communication des documents suivants : I) l'attestation le concernant délivrée par son...
    19/12/2019 Défavorable/Abusive Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Santé Notation Assimilés fonctionnaires
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

2 Orange Groupe 1 SNCF

Séances

1 31/12/2017 1 07/11/2019 1 19/12/2019

Mots-clés

3 Assimilés fonctionnaires 3 Santé 2 Dossier personnel 2 Notation

Conclusions

2 Défavorable/Abusive 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page