CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière Culture Loisirs Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20226544
    Université d'Orléans
    24/11/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Carrière
  • Avis 20202186
    Université de Lorraine
    Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...
    29/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Université d'Orléans 1 Université de Lorraine

Séances

1 29/10/2020 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Etablissement supérieur

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page