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Carrière Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20143788
    Mairie de Clamart
    Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
    13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Clamart 1 Mairie de Wintershouse

Séances

1 06/12/2012 1 13/11/2014

Mots-clés

2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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