Recherche - CADA

06/12/2012 Budgets et comptes Economie

Avis 20124112
Mairie de Saint-François

Consultation sur place ou envoi par courrier postal des documents suivants : 1) les comptes de...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20124180
Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal ayant abouti à la décision de...

06/12/2012 Irrecevable/Imprécise Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Artisanat Budgets et comptes