CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
15/09/2018 Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières

  • Avis 20182647
    Mairie d'Agde
    Copie de documents suivants : 1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Taxe d’habitation et taxes foncières Budgets et comptes
  • Avis 20182081
    Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
    15/09/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Agde 1 Mairie de Saint-Alban-en-Montagne

Mots-clés

2 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page