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Budgets et comptes Rémunération Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20153314
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20192433
    Mairie de Lourdes
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Marché public Rémunération Budgets et comptes Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Lourdes 1 Mairie de Wintershouse

Séances

1 06/12/2012 1 17/09/2015 1 28/11/2019

Mots-clés

3 Marché public 3 Rémunération 2 Territoriale 1 Carrière 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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