CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Gestion des établissements de santé Hospitalière

  • Avis 20171349
    Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
    Communication des documents suivants : 1) le montant de la prime de fonction et de résultat...
    24/05/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Représentation Gestion des établissements de santé Rémunération Budgets et comptes
  • Avis 20205337
    Centre hospitalier de Lanmeur
    Communication des éléments suivants : 1) relatifs à la comptabilité analytique de...
    21/01/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Budgets et comptes Hospitalière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Lanmeur 1 Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo

Séances

1 24/05/2017 1 21/01/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé 2 Hospitalière 1 Représentation 1 Rémunération

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page