CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Effectif Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales

  • Avis 20172310
    Mairie d'Hautmont
    Consultation des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 ; 2) la liste des...
    21/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Effectif
  • Avis 20195099
    Mairie de Mimizan
    Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
    02/04/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Délégation de service public Effectif Subvention
  • Avis 20200766
    Communauté de communes de Randon-Margeride
    Communication des documents relatifs au service public d’assainissement non collectif (SPANC)...
    25/06/2020 Favorable Défavorable/Vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Effectif Organisation des services Rémunération
  • Avis 20205356
    Guadeloupe Formation
    Communication des documents suivants : 1) le budget primitif et les comptes pour les années...
    21/01/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Effectif
  • Avis 20232775
    Communauté de communes de Randon-Margeride
    22/06/2023 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Effectif
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Communauté de communes de Randon-Margeride 1 Guadeloupe Formation 1 Mairie d'Hautmont 1 Mairie de Mimizan

Séances

1 21/07/2017 1 02/04/2020 1 25/06/2020 1 21/01/2021 1 22/06/2023

Mots-clés

5 Effectif 2 Subvention 1 Délégation de service public 1 Organisation des services 1 Rémunération

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page