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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Budgets et comptes
Favorable
Avis 20133171
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté de communes : 1) le règlement et...
06/06/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes
Moyens et fonctionnement