CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités sportives Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20130888
    Mairie de Risoul
    Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Activités sportives
  • Avis 20124504
    Préfecture du Rhône
    Copie, de préférence par courriel, de la lettre datée du 9 avril 2010 et de pièces jointes, par...
    10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Activités sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Risoul 1 Préfecture du Rhône

Séances

1 10/01/2013 1 14/03/2013

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Équipements collectifs
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page