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Accident du travail Territoriale Carrière

  • Avis 20172056
    Mairie du Pré-Saint-Gervais
    Copie des documents suivants : 1) la liste des postes budgétés non pourvus ; 2) la preuve de la...
    06/07/2017 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Accident du travail
  • Avis 20153426
    Mairie de Radepont
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le document unique communal ; 2) les...
    17/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail Carrière Conditions de travail Santé Effectif Territoriale
  • Avis 20210838
    Mairie de Marseille
    Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Marseille 1 Mairie de Radepont 1 Mairie du Pré-Saint-Gervais

Séances

1 17/09/2015 1 06/07/2017 1 25/03/2021

Mots-clés

3 Carrière 3 Territoriale 2 Effectif 1 Conditions de travail 1 Santé 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Inexistant
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