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Accident Scolarité et examens Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Culture

  • Avis 20185633
    Mairie de Vaulx-en-Velin
    Communication, dans le cadre de l'accident dont a été victime son fils X le 26 septembre 2016...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Accident
  • Avis 20210657
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    Communication de l'entier rapport d'accident du 2 février 2020 mentionnant les nom et prénom des...
    25/03/2021 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20233308
    Mairie de Bollène
    06/07/2023 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bollène 1 Mairie de Vaulx-en-Velin 1 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

1 31/08/2019 1 25/03/2021 1 06/07/2023

Mots-clés

3 Scolarité et examens 1 Institution scolaire

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Défavorable/Vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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