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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
06/12/2012
Territoriale
Congés
Travail Et Emploi
Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20124271
Parc naturel régional de la Montagne de Reims
Copie des documents suivants : 1) la délibération du comité syndical du 22 novembre 2001...
06/12/2012
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Organisation des services
Congés
Territoriale