CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
27/03/2014 Loisirs Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante Favorable

  • Avis 20140872
    Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Communication, de préférence par voie électronique, du rapport déposé le 10 mai 2010, par...
    27/03/2014 Favorable Défavorable/Comportement Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Inspection
  • Avis 20140914
    Ecole Rockefeller
    Communication de l'original de son dossier scolaire, avec notamment, les documents suivants : 1)...
    27/03/2014 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ecole Rockefeller 1 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Mots-clés

1 Inspection 1 Scolarité et examens 1 Établissement supérieur

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page