CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
24/05/2017 Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Agriculture Sans objet/Communiqué

  • Avis 20170952
    Veolia Eau Arcachon
    Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
    24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20171229
    Conseil départemental de l'Essonne
    Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du marché public de...
    24/05/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
  • Avis 20171454
    Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
    Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
    24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Côte basque-Adour 1 Conseil départemental de l'Essonne 1 Veolia Eau Arcachon

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Accord-cadre 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page