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Avis 20165099
Mairie de Vaux-sur-Seine
Copie du compte rendu de la séance publique du conseil municipal qui s'est déroulée le 18 octobre 2016.
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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20165206
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de la convention signée avec le prestataire X et la direction de l'X, relative à...
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Avis 20165639
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'examen de sa demande de mise à...