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Avis 20193728
Mairie de Najac
Communication de l'intégralité (principale et complémentaire) de la liste électorale au format...
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Avis 20184692
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, via la plateforme de téléchargement « ENVOL » du ministère, et non par clé USB,...
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Avis 20175127
Mairie de Montreuil-sur-Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20174374
Mairie de Wavrin
Communication par courriel de la liste électorale de la commune, alors que le maire ne la...
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Avis 20172038
Mairie d'Ermenonville
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20172061
Mairie de Lille
Communication par courriel de la liste électorale de la commune.
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Avis 20171810
Mairie de Montigny-le-Bretonneux
Communication, par voie électronique et non au moyen d'une clef USB, de la liste électorale de...
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Avis 20161753
Mairie de Palaiseau
Communication par courrier électronique et sans frais de la liste électorale de la commune.
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Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...